Marque expirée - Marque en non vigueur

RAY TFC UNITE
HOWMEDICA OSTEONICS CORP., Société régie selon les lois de l'Etat du New Jersey

Numéro de dépôt :
3006317
Date de dépôt :
08/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2020

Présentation de la marque RAY TFC UNITE

Déposée le 8 février 2000 par la société HOWMEDICA OSTEONICS CORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAY TFC UNITE »

Le déposant est la société HOWMEDICA OSTEONICS CORP domicilié(e) 325 Corporate Drive - NEW JERSEY 07430 - Mahwah - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAY TFC UNITE est expirée depuis le 8 février 2020.

HOWMEDICA OSTEONICS CORP a également déposé les autres marques suivantes : KNIFELIGHT


HOWMEDICA OSTEONICS CORP., Société régie selon les lois de l'Etat du New Jersey - 325 Corporate Drive - NEW JERSEY 07430 - Mahwah - États-Unis


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369656 - Publication au BOPI 2003-04-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2009 n°2420451 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-14

Inscription le 6 janvier 2010 - Changement d'adresse n°513161 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Dispositifs chirurgicaux utilisés en chirurgie arthroscopique, orthopédique et spinale.